Stéphane Borgat
PROTECTION DES OEUVRES
Toutes les créations de Stéphane Borgat sont inscrites au répertoire de la SACEM et doivent faire l'objet de demandes d'utilisations.
Stéphane Borgat accorde un droit d'utilisation et non un droit de propriété des oeuvres. L'acheteur se verra délivrer une licence d'exploitation conditionnée par l'utilisation future des oeuvres.
LICENCE ET TARIF
Chaque composition nécéssite une étude spécifique pour formaliser un tarif, il différe en fonction du projet et du domaine d'utilisation de l'oeuvre, sa diffusion, sa reproduction, sa durée, sa complexité, les moyens mis en oeuvre, le nombre de musiciens mobilisés...
il faut compter 200€ à 5000€ par création, la délivrance d'une licence exclusive est bien sur possible.
CONDITIONS
- La délivrance de licence s'effectue après réception intégrale du paiement,
- Les copyrights et autres droits attachés appartiennent à Stéphane Borgat,
- Toute musique achetée et utilisée sur quelconque production doit être créditée par une mention type : "Composition Stéphane Borgat".
DROITS DE L'UTILISATEUR
Dès l'obtention de la licence d'exploitation, l'utilisateur a le droit d'incorporer et de diffuser la/les musique(s) de Stéphane Borgat dans la production qu'il a choisi d'illustrer (le film institutionnel, la présentation multimédia, les sites internet, le streaming vidéo sur internet, la vidéo amateur, les salons, les bornes interactives, les livres numériques, les diaporamas, les séminaires, festivals, concours de films, salles d’attente, spectacles, contes...
La reproduction sur support physique, la diffusion publique ou encore la diffusion télévisuelle font appels à des droits complémentaires accordés au cas par cas et sur demande.